Conditions d’utilisation
CONDITIONS D’UTILISATION – OXCESS
APERÇU
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Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Oxcess. Oxcess exploite cette boutique en ligne et ce site web, y compris l’ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés (les « Services »), afin de vous proposer une expérience d’achat en ligne.
Notre boutique est hébergée par Shopify Inc., qui nous fournit la plateforme e-commerce permettant de vendre nos produits et services.
Les présentes Conditions d’utilisation décrivent vos droits et obligations lorsque vous utilisez nos Services.
En accédant à notre site ou en effectuant un achat, vous acceptez d’être lié(e) par les présentes Conditions d’utilisation ainsi que par notre Politique de confidentialité.
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ARTICLE 1 – ACCÈS AU SITE ET COMPTES
En utilisant ce site, vous déclarez être âgé d’au moins 18 ans ou avoir l’autorisation d’un représentant légal.
Certaines fonctionnalités du site peuvent nécessiter la création d’un compte. Vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et à jour.
Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité réalisée via votre compte.
Oxcess ne pourra être tenu responsable d’une utilisation frauduleuse de votre compte.
ARTICLE 2 – PRODUITS
Nous faisons tout notre possible pour afficher avec précision les caractéristiques, descriptions et images de nos produits.
Cependant :
-
les couleurs peuvent varier selon les écrans
-
les visuels sont non contractuels
Oxcess se réserve le droit :
-
de modifier les descriptions produits
-
d’arrêter la vente d’un produit
-
de limiter les quantités disponibles
à tout moment et sans préavis.
ARTICLE 3 – COMMANDES
Toute commande passée sur notre site constitue une offre d’achat.
Une commande est considérée comme acceptée uniquement après :
-
validation du paiement
-
confirmation envoyée par email
Oxcess se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande notamment en cas :
-
de suspicion de fraude
-
d’erreur de prix
-
d’indisponibilité du produit
Les produits sont destinés à un usage personnel et non à la revente.
ARTICLE 4 – PRIX ET PAIEMENT
Les prix affichés sont exprimés en euros (€).
Sauf indication contraire, ils n’incluent pas les frais de livraison.
Oxcess se réserve le droit de modifier les prix à tout moment.
Le prix appliqué est celui affiché au moment de la commande.
Le paiement doit être effectué intégralement au moment de la commande via les moyens de paiement disponibles sur le site.
ARTICLE 5 – LIVRAISON
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande.
Les délais de livraison sont fournis à titre indicatif et peuvent varier selon :
-
le transporteur
-
la destination
-
les conditions logistiques
Oxcess ne pourra être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
Conformément au droit européen, le risque est transféré au client uniquement lors de la réception du produit.
ARTICLE 6 – DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément à la législation européenne, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motif.
Pour exercer ce droit, vous devez nous contacter à :
Les produits doivent être retournés :
-
non utilisés
-
dans leur emballage d’origine
-
en parfait état
Les frais de retour peuvent être à la charge du client.
Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 jours après réception du produit retourné.
ARTICLE 7 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logos, graphiques, design, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de Oxcess ou de ses partenaires.
Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
ARTICLE 8 – OUTILS ET SERVICES TIERS
Notre site peut proposer des outils ou services fournis par des tiers.
Nous n’exerçons aucun contrôle sur ces services et ne pouvons être tenus responsables de leur fonctionnement ou de leur contenu.
ARTICLE 9 – RELATION AVEC SHOPIFY
Notre boutique est hébergée par Shopify.
Cependant, toutes les ventes et transactions sont réalisées directement entre vous et Oxcess.
Shopify ne peut être tenu responsable des produits ou services vendus sur notre boutique.
ARTICLE 10 – DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
Ces informations peuvent être utilisées pour :
-
traiter vos commandes
-
améliorer nos services
-
assurer la sécurité du site
ARTICLE 11 – CONTENU UTILISATEUR
Si vous soumettez des commentaires, avis ou suggestions, vous autorisez Oxcess à les utiliser, reproduire ou publier à des fins commerciales ou promotionnelles.
Vous garantissez que ces contenus ne portent pas atteinte aux droits de tiers.
ARTICLE 12 – ERREURS ET INEXACTITUDES
Des erreurs peuvent apparaître concernant :
-
les descriptions produits
-
les prix
-
la disponibilité
Oxcess se réserve le droit de corriger ces erreurs et d’annuler une commande si nécessaire.
ARTICLE 13 – UTILISATIONS INTERDITES
Il est interdit d’utiliser le site pour :
-
des activités illégales
-
transmettre des virus ou logiciels malveillants
-
collecter les données personnelles d’autres utilisateurs
-
perturber le fonctionnement du site
Oxcess se réserve le droit de suspendre l’accès au site en cas d’utilisation abusive.
ARTICLE 14 – RÉSILIATION
Nous pouvons suspendre ou résilier l’accès au site à tout moment en cas de violation des présentes conditions.
ARTICLE 15 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Oxcess ne pourra être tenu responsable de tout dommage indirect résultant de l’utilisation du site ou des produits achetés.
La responsabilité de Oxcess est limitée au montant de la commande concernée.
ARTICLE 16 – DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes conditions est jugée invalide, les autres dispositions resteront applicables.
ARTICLE 17 – LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions d’utilisation sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.
ARTICLE 18 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS
Oxcess se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment.
Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site.
ARTICLE 19 – CONTACT
Pour toute question concernant ces Conditions d’utilisation, vous pouvez nous contacter :
Oxcess
Email :
oxcess.shop@gmail.com
Adresse :
60 rue François 1er 75008 Paris
Numéro SIRET :
10118344000011